01Éditeur du site
Le site Quai Intelligent, accessible à l’adresse www.quai-intelligent.fr, ainsi que le service applicatif qui lui est rattaché, sont édités par :
- Dénomination
- Amphitryons Digital OÜ
- Forme juridique
- Osaühing (OÜ), société à responsabilité limitée de droit estonien
- Capital social
- 1 000 euros
- Siège social
- Lõõtsa tn 5, Lasnamäe linnaosa, 11415 Tallinn, Harju maakond, Estonie
- Immatriculation
- 17419111, registre des entreprises d’Estonie (Äriregister), Tartu Maakohus
- TVA intracom.
- EE102960129
- Représentant légal
- Pascal Henrot, membre du directoire
- Contact
- contact@quai-intelligent.fr
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Pascal Henrot, en qualité de représentant légal d’Amphitryons Digital OÜ.
03Hébergement
Le site et le service sont hébergés sur l’infrastructure Google Cloud Platform (Firebase Hosting), opérée au sein de l’Union européenne par :
- Hébergeur
- Google Ireland Limited
- Adresse
- Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
- Site
- firebase.google.com
04Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site et le service Quai Intelligent, notamment la structure, les textes, la charte graphique, le logotype, les interfaces et le code applicatif, sont la propriété exclusive d’Amphitryons Digital OÜ ou font l’objet d’une autorisation d’usage. Ces éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle applicable au sein de l’Union européenne.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable d’Amphitryons Digital OÜ, est interdite et constitue une contrefaçon.
05Données personnelles
Le traitement des données à caractère personnel effectué dans le cadre du service Quai Intelligent est réalisé conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD). Les modalités de collecte, de traitement et d’exercice des droits sont détaillées dans la politique de confidentialité.
06Conditions d’utilisation
Quai Intelligent est un service réservé aux professionnels. L’accès et l’usage du service sont régis par les conditions générales de vente et d’utilisation.
07Contact
Pour toute question relative au site ou au service, vous pouvez écrire à l’adresse contact@quai-intelligent.fr.